Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LAFAYETTE
Grandes Roseraies du Val de Loire

Numéro de dépôt :
963668
Date de dépôt :
22/07/1976
Lieu de dépôt :
Orléans

Présentation de la marque LAFAYETTE

Déposée le 22 juillet 1976 par Grandes Roseraies du Val de Loire auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Orléans), la marque française « LAFAYETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Grandes Roseraies du Val de Loire domicilié(e) (soc. an.), 79, route d'Olivet, Orléans. - France.

La marque LAFAYETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 963668.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque LAFAYETTE est expirée depuis le 22 juillet 1986.

Grandes Roseraies du Val de Loire a également déposé les autres marques suivantes : PARISLINE , MR JARDIN , RAPID POUSS


Grandes Roseraies du Val de Loire - (soc. an.), 79, route d'Olivet, Orléans. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-526

Tous produits horticoles entre autres les fleurs et notamment les roses et rosiers.